M Serge Pautot
Docteur en droit, Serge Pautot est avocat au barreau de Marseille. Il conseille et assiste des sportifs de renom et des structures sportives. Il est, avec Michel Pautot, à l'origine de « l'arrêt Malaja » du 30 décembre 2002 qui a bouleversé le sport professionnel européen. Il anime le bulletin d'informations juridiques sportives Légisport.
Ses ouvrages en ligne
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Droit des sports de nature - 06/2008Les sports de nature sont aujourd'hui une composante incontournable des pratiques sportives. Le législateur a d'ailleurs pris acte de ce nouvel enjeu en consacrant, dans la loi du 6 juillet 2000 sur le... |
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La convention collective nationale du sport - 12/2006La mise en place de la Convention collective du sport est un passage délicat pour les employeurs et les salariés de toutes les structures sportives. Avec un nombre important d'employeurs dont la majorité... |
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Les contrats de travail des sportifs - 10/2007Qu'est-ce qu'un contrat de travail en sport ? Comment le rédiger et quelles sont les mentions obligatoires ? Quels sont les droits et quelles sont les obligations avec la Convention collective nationale... |
Quelle gouvernance pour le sport en France ?
SLTT 2008 : nos propositions
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Vient de paraître : Numéro 189 - 25/11/2008
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