- Date de parution
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Arrêté du 16 octobre 2008 portant nomination au conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate
- 29/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 16 octobre 2008 portant nomination au conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Vichy
- 29/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 16 octobre 2008 portant nomination au conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Voiron
- 29/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 16 octobre 2008 portant nomination au conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
- 29/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 30 septembre 2008 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport
- 28/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté
Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale du sport
- 26/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 7 novembre 2008 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce des articles de sports et équipements de loisirs
- 18/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté
Décret n° 2008-1166 du 12 novembre 2008 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de secrétaire général et de chef de département de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
- 14/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté
Décret n° 2008-1167 du 12 novembre 2008 portant échelonnement indiciaire applicable au secrétaire général et aux chefs de département de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
- 14/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 29 octobre 2008 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454
- 09/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 29 octobre 2008 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (arrêtés)
- 07/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 2 octobre 2008 modifiant la date des épreuves et portant ouverture des concours pour le recrutement des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives (session 2009)
- 06/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 2 octobre 2008 modifiant la date des épreuves et portant ouverture des concours pour le recrutement des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (session 2009)
- 06/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 24 octobre 2008 relatif à la liste des partenaires d'entraînement
- 06/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 24 octobre 2008 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
- 06/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 24 octobre 2008 relatif à la liste des sportifs espoirs
- 06/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 15 octobre 2008 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture d'un concours de sélection sur épreuves pour le recrutement des professeurs de sport réservé aux sportifs de haut niveau au terme d'un cycle de formation
- 25/10/2008
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 15 octobre 2008 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture de concours pour le recrutement des professeurs de sport
- 25/10/2008
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 24 juillet 2008 portant création de la commission prévention, sport et santé
- 23/09/2008
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 3 septembre 2008 portant nomination du responsable de l'antenne médicale de prévention du dopage d'Aquitaine
- 17/09/2008
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 3 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 20 février 2007 renouvelant pour cinq ans l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage de Haute-Normandie
- 13/09/2008
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 4 septembre 2008 modifiant l'annexe figurant dans l'arrêté du 31 juillet 2008 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de rugby à XV
- 12/09/2008
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 1er juillet 2008 portant ouverture et fixant la date de l'épreuve écrite de l'examen professionnel d'accès au grade de conseiller territorial principal des activités physiques et sportives (session 2009)
- 11/09/2008
Législation et réglementation française
Arrêté
Arrêté du 25 juillet 2008 relatif à l'agrément d'un centre de formation de handball
- 09/09/2008
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Arrêté
Arrêté du 28 août 2008 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création du certificat de spécialisation « canoë-kayak et disciplines associées en mer » associé au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perf
- 09/09/2008
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Arrêté