Question 20995 p 10231 ordre public - maintien - relais de la flamme olympique. incidents. enquête  - 25/11/2008
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Réponse ministérielle

M. Bruno Le Roux interroge Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur les mesures de sécurité déployées le 7 avril 2008, lors du passage de la flamme olympique...

Question 29912 p 10038 sports - activités physiques et sportives - sports amateurs. VTT. dangers  - 18/11/2008
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Réponse ministérielle

M. Christian Estrosi attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative sur les courses de VTT organisées hors calendriers fédéraux. Ces courses peuvent...

Question 24135 p 9774 éducation physique et sportive - sports scolaires et universitaires - natation. réglementation  - 11/11/2008
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Réponse ministérielle

Mme Valérie Rosso-Debord attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur les difficultés que rencontrent les enseignants dans le cadre de la mise en oeuvre de la circulaire du 9 septembre...

Question 28012 p 9822 ministères et secrétariats d'État - santé, jeunesse, sports et vie associative : services extérieurs - restructuration. perspectives  - 11/11/2008
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Réponse ministérielle

M. Jean-Louis Gagnaire attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur le service public de proximité de la jeunesse et des sports auquel la...

Question 22621 p 9593 audiovisuel et communication - France Télévisions - événements sportifs. couverture  - 04/11/2008
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Réponse ministérielle

M. Michel Bouvard attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur la couverture des manifestations sportives par le groupe France Télévisions...

Question 23515 p 9611 sports - activités physiques et sportives - développement. rapport. conclusions  - 04/11/2008
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Réponse ministérielle

M. Marc Dolez attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative sur le rapport 2007 du conseil national des activités physiques et sportives (CNAPS)...

Question 29291 p 9611 sports - cyclisme - organisation des courses. réglementation  - 04/11/2008
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Réponse ministérielle

Mme Muriel Marland-Militello appelle l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative sur les courses cyclistes, notamment VTT, hors calendriers fédéraux...

Question 30980 p 9612 éducation physique et sportive - enseignement maternel et primaire - natation. apprentissage. développement  - 04/11/2008
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Réponse ministérielle

M. Jean-Frédéric Poisson attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative sur les noyades en France. Les statistiques 2006 de l'INVS ont montré...

Question 1622 p 8860 sports - quads - espaces naturels. réglementation  - 14/10/2008
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Réponse ministérielle

M. Jacques Lamblin attire l'attention de Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur les problèmes liés à la pratique des sports motorisés sur les chemins de...

Question 21690 p 8861 tourisme et loisirs - stations de montagne - classes de neige et séjours sportifs. agréments d'accueil. délivrance. délais  - 14/10/2008
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M. Michel Bouvard attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative sur les conditions d'instruction des autorisations de séjours de jeunes pour...

Question 28756 p 8864 sports - fédérations - sports de loisirs. compétences  - 14/10/2008
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M. Alain Rousset attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative sur les difficultés que rencontrent les entreprises de loisirs actifs, en raison...

Question 16738 p 8627 santé - mort subite - lutte et prévention  - 07/10/2008
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Réponse ministérielle

Reprenant les termes de sa question publiée au journal officiel le 6 février 2007, sous la précédente législature, et restée sans réponse, M. Alain Suguenot attire l'attention de Mme la ministre de la...

Question 27171 p 8659 sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - manifestations sportives. violence. lutte et  - 07/10/2008
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Réponse ministérielle

M. Claude Birraux appelle l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur les propositions faites par le CNAPS (Conseil national des activités physiques...

Question 27189 p 8659 sports - activités physiques et sportives - Centre national. suppression. perspectives  - 07/10/2008
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Mme Valérie Fourneyron alerte Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur les conséquences dommageables que la suppression du conseil national des activités physiques...

Question 27190 p 8659 sports - activités physiques et sportives - développement. rapport. conclusions  - 07/10/2008
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M. Claude Birraux appelle l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur les propositions faites par le CNAPS (Conseil national des activités physiques...

Question 22968 p 3959 sports - politique du sport - clubs amateurs. financement  - 30/09/2008
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M. Philippe Vuilque attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative sur le rôle irremplaçable des clubs sportifs qui concourent à l'épanouissement...

Question 27687 p 6095 sports - natation - piscines. surveillance. diplômes requis  - 30/09/2008
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Mme Catherine Génisson attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur les revendications du Syndicat national professionnel des maîtres nageurs...

Question 22335 p 7796 emploi - politique de l'emploi - contrats aidés. financement  - 09/09/2008
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M. Philippe Vuilque attire l'attention de Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi sur les conséquences de la diminution des crédits destinés à financer les contrats aidés réservés...

Question 23551 p 7873 sports - activités physiques et sportives - développement. rapport. conclusions  - 09/09/2008
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M. Marc Dolez appelle l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des transports sur le rapport biannuel 2006-2007 du conseil national des activités physiques et sportives (CNAPS) sur le thème : « Urbanisme...

Question 24756 p 7767 fonction publique territoriale - filière sportive - CTAPS. rémunérations  - 09/09/2008
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Réponse ministérielle

M. Sauveur Gandolfi-Scheit attire l'attention de M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique sur la question du régime indemnitaire des conseillers territoriaux des activités...

Question 3290 p 7844 santé - mort subite - lutte et prévention  - 09/09/2008
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Réponse ministérielle

Mme Bérengère Poletti attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports sur la mort subite. En effet, quasiment imprévisible, « la mort subite est une manifestation soudaine...

Question 10938 p 7615 éducation physique et sportive - sports scolaires et universitaires - perspectives  - 02/09/2008
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Réponse ministérielle

M. Marc Dolez rappelle à M. le ministre de l'éducation nationale l'engagement du Président de la République du doublement des heures de sport à l'école. C'est pourquoi il lui demande de lui indiquer les...

Question 1479 p 7637 sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - noyades. lutte et prévention  - 02/09/2008
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Réponse ministérielle

M. Jean-Luc Reitzer attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports sur les chiffres alarmants de noyades publiés par l'institut de veille sanitaire. Ils font état de 1...

Question 20416 p 7601 impôts et taxes - exonération - activités situées en zone de revitalisation rurale. réglementation  - 02/09/2008
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Réponse ministérielle

M. Pierre Morel-A-L'Huissier attire l'attention de M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique sur les différences d'appréciation dans l'application du dispositif d'exonération...

Question 21370 p 7372 éducation physique et sportive - enseignants - exercice de la profession. perspectives  - 26/08/2008
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Réponse ministérielle

Mme Françoise Imbert attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur les difficultés que rencontrent les enseignants en éducation physique et sportive. En effet, ces enseignants travaillent...