Arrêté du 16 octobre 2008 portant nomination au conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate  - 29/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 16 octobre 2008 portant nomination au conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Vichy  - 29/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 16 octobre 2008 portant nomination au conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Voiron  - 29/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 16 octobre 2008 portant nomination au conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies  - 29/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Décret du 28 novembre 2008 portant nomination (inspection générale de la jeunesse et des sports) - M. Canneva (Hervé)  - 29/11/2008
Législation et réglementation française
Décret

Décret du 28 novembre 2008 portant nomination d'un directeur d'administration centrale - M. Carayon (François)  - 29/11/2008
Législation et réglementation française
Décret

Arrêté du 30 septembre 2008 accordant la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport  - 28/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Question n° 02381 p 3287 Statut juridique des "roller skaters"  - 27/11/2008
Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Sénat
Réponse ministérielle

Mme Béatrice Descamps souhaite connaître la position de M. le secrétaire d'État chargé des transports sur la demande de la Fédération française de rollerskating de voir adopter pour les pratiquants du...

Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale du sport  - 26/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Question 20995 p 10231 ordre public - maintien - relais de la flamme olympique. incidents. enquête  - 25/11/2008
Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Assemblée Nationale
Réponse ministérielle

M. Bruno Le Roux interroge Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur les mesures de sécurité déployées le 7 avril 2008, lors du passage de la flamme olympique...

Arrêté du 7 novembre 2008 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce des articles de sports et équipements de loisirs  - 18/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Question 26137 p 10036 associations - subventions - avances. versement  - 18/11/2008
Législation et réglementation française > Réponses ministérielles
Réponse ministérielle

Mme Muriel Marland-Militello interroge M. le secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative sur les avances sur le montant prévisionnel des subventions accordées aux associations...

Question 29912 p 10038 sports - activités physiques et sportives - sports amateurs. VTT. dangers  - 18/11/2008
Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Assemblée Nationale
Réponse ministérielle

M. Christian Estrosi attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative sur les courses de VTT organisées hors calendriers fédéraux. Ces courses peuvent...

Question 30090 p 10038 sports - cyclisme - organisation des courses. réglementation  - 18/11/2008
Législation et réglementation française > Réponses ministérielles
Réponse ministérielle

. Jean-Claude Guibal attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative sur les dangers que représentent les courses sauvages de VTT. En effet, la...

Question orale au gouvernement Avenir du CREPS de Houlgate  - 18/11/2008
Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Sénat
Réponse ministérielle

M. Jean-Pierre Godefroy attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur l'avenir du centre régional d'éducation populaire et sportive (CREPS)...

Décret du 13 novembre 2008 portant nomination (inspection générale de la jeunesse et des sports) - M. Petrequin (Luc)  - 14/11/2008
Législation et réglementation française
Décret

Décret n° 2008-1166 du 12 novembre 2008 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de secrétaire général et de chef de département de l'Institut national du sport et de l'éducation physique  - 14/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Décret n° 2008-1167 du 12 novembre 2008 portant échelonnement indiciaire applicable au secrétaire général et aux chefs de département de l'Institut national du sport et de l'éducation physique  - 14/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Question 05061 p 1388 Plan d'apprentissage de la natation aux enfants à partir de 6 ans  - 13/11/2008
Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Sénat
Réponse ministérielle

M. Ivan Renar attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur le nombre toujours très élevé de noyades. Ainsi, pour l'année 2006, l'Institut...

Question 05111 p 1389 Plan national d'apprentissage de la natation dès l'âge de 6 ans et formation des MNS  - 13/11/2008
Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Sénat
Réponse ministérielle

M. Ivan Renar attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur le nombre toujours très élevé de noyades. Ainsi, pour l'année 2006, l'Institut...

Question 24135 p 9774 éducation physique et sportive - sports scolaires et universitaires - natation. réglementation  - 11/11/2008
Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Assemblée Nationale
Réponse ministérielle

Mme Valérie Rosso-Debord attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur les difficultés que rencontrent les enseignants dans le cadre de la mise en oeuvre de la circulaire du 9 septembre...

Question 28012 p 9822 ministères et secrétariats d'État - santé, jeunesse, sports et vie associative : services extérieurs - restructuration. perspectives  - 11/11/2008
Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Assemblée Nationale
Réponse ministérielle

M. Jean-Louis Gagnaire attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur le service public de proximité de la jeunesse et des sports auquel la...

Arrêté du 29 octobre 2008 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454  - 09/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 29 octobre 2008 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (arrêtés)  - 07/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 2 octobre 2008 modifiant la date des épreuves et portant ouverture des concours pour le recrutement des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives (session 2009)  - 06/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté