Acteurs du Sport

Les articles de la rubrique Le droit et la sociologie du sport

• Défibrillateurs automatisés externes (2) : quels usages et quelles perspectives pour le milieu sportif ? - N°100
• Évolutions réglementaires du défibrillateur semi-automatique et du défibrillateur automatique externe (1) : une libéralisation attendue - N°99
• L' alcool dans les enceintes sportives - N°96
• Réglementation applicable aux manifestations sportives (3) : les obligations sociales, la taxe sur les spectacles - N°91
• Commissions départementales et plans départementaux des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature (2) : premiers enseignements et principaux enjeux - N°91
• Commissions départementales et plans départementaux des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature (1) : premiers enseignements et principaux enjeux - N°90
• Réglementation applicable aux manifestations sportives (2) : homologation du site, manifestations de masse, alcool et musique - N°89
• Réglementation applicable aux manifestations sportives (1): autorisation, assurance et déclaration - N°88
• L'intérêt communautaire du sport territorial - N°80
• Comment démarcher des sponsors dans le cadre d'une manifestation sportive ? - N°79
• Les modes d'évaluation du sponsoring - N°78
• Les objectifs du sponsoring sportif - N°77
• Sponsoring, mécénat et publicité : introduction - N°76
• Le soutien financier des collectivités aux manifestations sportives - N°75
• Le marketing et les collectivités : un mariage de raison - N°75
• Espaces, sites et itinéraires Consultation, concertation, négociation, médiation: un besoin de définitions et d'éclaircissements - N°73
• Espaces, sites et itinéraires: convention entre collectivités, propriétaires et mouvement sportif - N°72
• De la CDESI au PDESI : l'expérience de l'Ardèche - N°68
• Le soutien aux clubs professionnels et l'intérêt communautaire - N°67
• Délégation de service public (3): le contrôle du service public délégué - N°64
• Délégation de service public (2) : procédure de passation - N°63
• Les contrats de délégation de service public (1) - N°61
• L'évolution du dispositif de formation professionnelle et ses conséquences dans le domaine sportif - N°47
• Frais de secours en montagne (2) : les critiques et les limites de l'article 54 de la loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité - N°46
• Frais de secours en montagne (1): l'application de l'article 54 de la loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité - N°45