Résultat de votre recherche
24/11/2008
Rapport Seguin "Commission grands stades"
Rapport réalisé par Philippe Seguin dans le cadre de la candidature de la France à l'organisation de l'Euro 2016
06/11/2008
Le rapport Besson : Accroître la compétitivé des clubs de football professionnel français
01/05/2007
Le sort au service de la vie sociale André Leclerq
Le sport est devenu un fait de société. Ses dimensions n'ont cessé de s'élargir : éducative, sociale, culturelle, économique et médiatique, elles pénètrent la sphère de la santé et du bien-être.À cet...
05/09/2006
Guide pratique relatif aux règles fédérales édictées en matière d'équipements
Guide réalisé par le MJSVA et le CNOSF sur pouvoir des fédérations sportives en matière de réglementation
12/10/2005
Le bénévolat dans le secteur associatif
Rapport d'information n° 16 (2005-2006) de M. Bernard MURAT, fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 12 octobre 2005 Le 12 octobre, la commission des affaires culturelles du...
19/06/2005
Les normes édictées par les fédérations et les ligues sportives
Assemblée nationale - Rapport d'information de M Denis MERVILLE et M Henri NAYROU "les normes édictées par les fédérations et les ligues sportives" Un responsable de club accédant à la promotion...
27/04/2005
Etude sur l'insertion professionnels des diplômes en STAPS (CEREQ)
Au printemps 2004, le Céreq a interrogé un échantillon de 25 000 jeunes
sortis de formation initiale en 2001, de tous les niveaux et de toutes
les spécialités de formation, parmi les 762 000 jeunes...
15/12/2004
Loi 2004-1366 du 15 décembre 2004 portant diverses dispositions relatives au sport professionnel (Parlement )
Les présentes dispositions législatives ont été conçues à la lumière des concertations organisées à l'occasion des Etats généraux du sport et concrétise les engagements pris, lors de leur conclusion,...
01/10/2004
CNAPS : Rapport au Parlement et au Gouvernement portant sur l'état des formations et des métiers du sport
Quatre chapitres principaux constituent l'ossature de ce rapport. Le premier insiste sur le fait que le sport, en France comme en Europe, a besoin d'une formation et d'une reconnaissance professionnelles,...
15/07/2004
Le blanchiment : les implications dans le sport Rapport d'activité pour l'année 2003
Le blanchiment : les implications dans le sport Rapport d'activité pour l'année 2003 à Monsieur le Premier Ministre et à Monsieur le Garde des Sceaux, Ministre de la Justice SERVICE CENTRALDE PRÉVENTION...
18/06/2004
Quels arbitrages pour le football professionnel ?
Les problèmes liés au développement économique du football professionnel (M. Yvon Collin Sénateur ) >> Lire l'article
15/05/2004
Rapport à la suite de la journée thématique 'Sports, argent, médias'
Le président de la Commission des affaires culturelles a réuni au Sénat le 4 mars l'ensemble des acteurs impliqués dans la vie sportive française pour ouvrir un débat autour du thème "Sports, argent...
04/02/2004
Sport : rapport de la cour des comptes 2003
20/12/2003
Agenda 21 du sport Français
«L'Agenda 21 du sport,
c'est un véritable programme d'action du mouvement sportif français
dans le domaine du développement durable», a déclaré Henri Sérandour,
le président du Comité National Olympique...
05/12/2003
Certains aspects du sport professionnel en France
Jean-Pierre DENIS, Inspecteur des Finances, a remis aujourd'hui vendredi 5 décembre 2003 au ministre des Sports, Jean-François LAMOUR, dans le cadre de la mission que ce dernier lui avait confiée, son...
03/12/2003
Le rapport du CNAPS sur le développement des sports de nature. (CNAPS )
Ce rapport de plus d'une centaine de pages s'articule autour de 4 parties : l'état des lieux, les sports de nature et l'économie locale, mieux satisfaire les demandes émergentes, propositions et témoignages,...
01/08/2003
Loi n° 2003-708 du 1er août 2003
Loi n° 2003-708 du 1er août 2003 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives >> A consulter sur assemblee-nat.fr
11/02/2003
Les actes des Etas généraux du sport
Les rapports des 6 groupes de travail, les contributions régionales, les discours.
11/02/2003
Rapport des états généraux du sport
Le sport et les territoires. Rapport des états généraux du sport. (P Bayeux JF Humbert )
10/02/2003
Le sport et la santé
Rapport Etats généraux du sport (JL Gallien G Saillant )
10/02/2003
La place du sport professionnel en France
Rapport Etats généraux du sport. (G Honoré R Dacoury )
10/02/2003
Rapport Etats généraux du sport
Le rôle de l'Etat dans le sport. rapport Etats généraux du sport (P François E Allaire )
01/01/2003
Loi n° 2002-1578 du 30 décembre 2002
Loi n° 2002-1578 du 30 décembre 2002 modifiant l'article 43 de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives. >> A consulter...