Plan du site - Acteurs du sport

Mon panier Votre panier est vide.

Mon compte

Droit du sport
Emploi formation
Concours
Publications
Observatoire
Réglementation
Equipements
Institutions
Le club sportif
Partenaires et réseaux
Echanges
RUMPRISM
Sports et territoires
Village sport SMCL 2007
SLTT 2008

Accueil > Plan du site

Village sport SMCL 2007
Droit du sport	Rechercher
	Types
	Origines
	Documents rapports
Emploi formation	Offres d'emploi
	Demandes d'emploi
	Offres de stage
	Demandes de stages
	Formations	Orientation
	Diplômes	Les classements des diplômes Diplômes délivrés par l'Education nationale Diplômes délivrés par le MJSVA
	Statut
Concours	Dates de concours
	Préparations
	Annales téléchargeables
	Conseiller des APS
	Educateur des APS	QCM ETAPS
	Opérateur des APS
	Carrières publiques
Publications	Acteurs du Sport
	REMS	Comité scientifique et comité de rédaction Pour proposer un article
	PUS
	Ouvrages
Observatoire	Economie du sport
	Pratique sportive et consommation sportive
	Politiques sportives territoriales
	Equipements sportifs
	Le mouvement sportif
	L'emploi sportif en France
Réglementation	Equipements sportifs
	Encadrement des APS	Le cadre légal Les activités s'exerçant dans un environnement spécifique La déclaration Le cas particulier des fonctionnaires
	Manifestations sportives
	Education physique et sportive	Les équipements nécéssaire à l'EPS Horaires et programmes de l'école primaire Horaires et programmes du collège Horaires et programmes du Lycée
	Sport nature
	CLSH - centres de vacances
Equipements	Les innovations
	Obligations de l'exploitant
	Réglementations applicables aux ERP (établissements recevant du public)
	Homologation des enceintes sportives
	"Normes fédérales"
	Normes AFNOR
Institutions	Ministère des sports
	Mouvement olympique
	Les fédérations sportives
	Clubs sportifs
	Collectivités locales	Les communes Les communautés Les conseils généraux Les conseils régionaux
Le club sportif	Les clubs professionnels	Les clubs pros : statut, relations société-association Les subventions versées au titre de l'article 19-3 Les subventions accordées aux associations sportives supports Les contrats de prestations de services La mise à disposition des équipements sportifs Les prêts Les centres de formation
	Les associations sportives
	Les dirigeants
	La fiscalité	La TVA L'impôt sur les sociétés La taxe professionnelle La taxe sur les spectacles
	Les conventions collectives
	Les subventions
Partenaires et réseaux	RUNOPES	Contacts et adhésion
Echanges	Newsletter Gratuite
	Discussion
	Vous désabonner
RUMPRISM	Première convention nationale
	Les objectifs
	Les membres
	Bibliographie mutualisée
Sports et territoires	La vie de l'association
	Les publications
	Les manifestations	1995 : "Demain, quel service public territorial des sports ?" 1997 : Quelles complémentarités entre les acteurs du sport 1999 : Quelles orientations pour les politiques sportives ?
	Présidentielle 2007
SLTT 2008
Les mots clés les plus recherchés

© Réseau TERRITORIAL - BP 215 - 38506 VOIRON cedex - France